Le site Internet de BOURGOGNE CONCEPTION, vous est proposé sous les conditions d’utilisation définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce Site Internet implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l’ensemble de ses conditions d’utilisation. Celles-ci sont valables pour l’ensemble du site. Le non-respect de ces mentions légales pourra donner lieu à des poursuites.
Le Site Internet se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales, sans préavis ni indemnité quelconque. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.
Ce Site Internet est réalisé en collaboration avec des professionnels de l’assurance. Cependant, malgré toute l’attention portée à sa réalisation, des erreurs et/ou des omissions indépendantes de notre volonté peuvent persister.
BOURGOGNE CONCEPTION s’efforcera d’assurer la mise à jour des informations contenues sur le Site Internet au fur et à mesure des évolutions apportées à ses produits et services, ainsi que des évolutions législatives ou réglementaires éventuelles. BOURGOGNE CONCEPTION s’engage à vous remettre sur simple demande, les dispositions contractuelles en vigueur afférentes à ces produits et services.
BOURGOGNE CONCEPTION ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas de retard de mise à jour, d’erreur ou d’omission quant au contenu des pages du site. BOURGOGNE CONCEPTION ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs et indirects résultant de l’accès ou de l’usage du site et de l’utilisation de ces informations par l’internaute.
Le site de BOURGOGNE CONCEPTION peut contenir par ailleurs des liens hypertextes orientant l’internaute vers d’autres sites internet. BOURGOGNE CONCEPTION n’est pas responsable du contenu des informations accessibles via son site au moyen de ces liens hypertextes. Ainsi BOURGOGNE CONCEPTION ne peut garantir leur exactitude, mise à jour, caractère actuel et loyal, qui relèvent de la seule et entière responsabilité des personnes auteurs ou propriétaires de ces sites.
Les produits et services présentés sur le site sont destinés aux résidents français.
Propriété intellectuelle
Le site et son contenu font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d’auteurs, des interprètes, etc.) et de la propriété industrielle (marques, dessins, etc.).
Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce Site Internet sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, et notamment les droits d’auteur, les droits voisins et les droits des marques. A ce titre et conformément au Code de la Propriété Intellectuelle seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par ledit Code.
En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le Site Internet et tout ou partie du Site Internet en général, sans l’accord préalable et express de BOURGOGNE CONCEPTION. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site Internet (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.
